Mentions légales


Informations éditeur
Musée de la Loire
Place de la Résistance
58200 Cosne-Cours-sur-Loire – France
0386267102
musee@mairiecosnesurloire.fr
SIRET : 215 800 862 000 15

Directeur de la publication : Fanny Charton, directrice du Musée de la Loire, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
Conception du site : Musée de la Loire, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire – Service Communication

Informations hébergeur
NUXIT
400 avenue Roumanille
BP 309
06906 Sophia Antipolis Cedex – France

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Contenu du site
Le musée de la Loire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

– Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. Le musée de la Loire s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Ce site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

– Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tout élément composant le site est la propriété du musée de la Loire et est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur.
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site qui sont protégées par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits des auteurs des créations originales incorporées au site (œuvres artistiques et reproductions) sont réservés.
Sauf mention contraire, dénominations sociales, logos, produits et marques cités sur ce site sont la propriété du musée de la Loire ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse est prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.

– Responsabilité
Le musée de la Loire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non performant, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Le musée de la Loire ne pourra être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
Le musée de la Loire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui ne contreviendrait pas à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le musée de la Loire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

– Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site , des données peuvent êtres recueillies : URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, fournisseur d’accès, adresse de protocole Internet (IP).
En tout état de cause, le musée de la Loire collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est  précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

– Liens hypertextes
Ce site autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve d’indiquer la source (www.museedelaloire.fr) et que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles dans une nouvelle fenêtre.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique et pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Ce site contient des liens hypertextes vers d’autres sites ne dépendant pas du musée de la Loire. Le musée de la Loire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

– Cookies
La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les données obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Crédits : Les mentions légales ont été conçues grâce à Subdelirium création de site web Angoulême